Dans le quotidien de nombreux automobilistes, la tentation de dépasser légèrement la limite de vitesse se présente souvent, surtout sur des routes familières où l’on se sent en confiance. Toutefois, il est essentiel de comprendre que même un excès de vitesse inférieur à 10 km/h ne passe pas inaperçu aux yeux des autorités. Les conséquences peuvent s’avérer plus sévères qu’on ne le pense. Cet article se propose d’explorer les sanctions et amendes infligées aux conducteurs qui franchissent ce seuil, afin de sensibiliser chacun sur l’importance du respect des limitations de vitesse, non seulement pour sa propre sécurité, mais aussi pour celle des autres usagers de la route.
Les dangers des excès de vitesse inférieurs à 10 km/h
Il est fréquent que certains conducteurs minimisent les excès de vitesse inférieurs à 10 km/h, les considérant comme sans gravité. Cependant, selon une étude de l’IFSTTAR, ces infractions étaient responsables de 46% des accidents mortels en 2010. Ainsi, le respect des limitations de vitesse est crucial pour la sécurité de tous.
Les sanctions pour excès de vitesse inférieur à 10 km/h
Les excès de vitesse inférieurs à 10 km/h peuvent être constatés par des radars automatiques ou par les forces de l’ordre, avec ou sans interpellation directe du conducteur.
Conformément à l’article R413-14 du code de la route, le dépassement de la vitesse maximale autorisée de moins de 50 km/h est puni d’une amende de 4ème classe, tandis que le dépassement de moins de 20 km/h entraîne une amende de 3ème classe si la vitesse maximale autorisée est supérieure à 50 km/h. Dans tous les cas, un point sera retiré du permis de conduire. 
En agglomération
En zone urbaine, un excès de vitesse inférieur à 10 km/h est sanctionné par une contravention de 4ème classe. Le montant de l’amende forfaitaire est de 90 €, avec une possible majoration à 375 €. Pour les paiements rapides, une minoration réduit l’amende à 90 €. De plus, le conducteur verra un point retiré de son permis de conduire.
Hors agglomération
Hors des zones urbaines, un excès de vitesse de moins de 10 km/h entraîne une amende de 3ème classe. L’amende forfaitaire s’élève à 68 €, mais peut être minorée à 45 € ou majorée à 180 €. Là encore, un point de permis sera retiré.
Les jeunes conducteurs face aux excès de vitesse
Les jeunes conducteurs, c’est-à-dire ceux ayant obtenu leur permis récemment ou après une invalidation, démarrent avec un solde de points réduit de moitié. Ils gagnent progressivement des points au fil des années (3 points par an pour ceux issus de la conduite accompagnée, 2 pour les autres). Cependant, un excès de vitesse, même inférieur à 10 km/h, suspend cette accumulation automatique.
Pour un jeune conducteur commettant cette infraction, un point sera retiré de son permis. Bien qu’il ne soit pas obligé d’assister à un stage de sensibilisation à la sécurité routière sauf en cas de retrait de 3 points ou plus, il devra attendre trois ans sans nouvelle infraction pour récupérer ses 12 points.
